Mentions légales


Cercle Sportif de Badminton à Bry (« CSBAB ») – Association loi 1901 – 11 rue Felix Faure -94360 Bry-sur-Marne 

Editeur: Ce site est édité par WordPress.

Responsable publication (président ou représentant de l’association  : Marc Desnos (président)

Webmaster : Lola Desnos (bénévole)

Le site Badabry est un site administré et géré par des bénévoles.

Hébergeur :

Notre site est hébergé par OVH

SASU au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 – Code APE 2620Z – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SAS, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

DONNEES PERSONNELLES: 

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 qui a vocation à protéger les données personnelles, le CSBAB souhaite préciser les informations suivantes.

Les informations personnelles collectées sont exclusivement utilisées pour l’inscription, la gestion, l’animation des séances, la communication et l’obtention de la licence fédérale ;

Ces informations sont traitées par le CSBAB, le Comité Départemental du Val-de-Marne et la Fédération Française de Badminton

Il ne sera fait aucun autre usage de ces informations et celles-ci ne seront en aucune manière divulguées à des tiers ;

Toute personne concernée par la collecte de données par le CSBAB a la faculté d’exercer un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement, de portabilité, d’opposition au traitement de ses données à caractère personnel. L’exercice de ces droits se fera dans le respect des conditions prévues par la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée aux articles 38 à 40 de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 et des articles 15 à 21 du Règlement (UE) n°2016/679 du 27 avril 2016, en nous transmettant une demande par mail à csbab.burea@gmail.com